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La Chine continuera de raccourcir la période d'examen des brevets

 
French.xinhuanet.com | Publié le 2020-02-06 à 16:05

BEIJING, 6 février (Xinhua) -- Avec une croissance continue du nombre de demandes de brevet d'invention, la Chine continuera de raccourcir le processus d'examen des brevets, a annoncé jeudi le Bureau national de la propriété intellectuelle.

D'ici fin 2022, le temps de traitement pour une demande de brevet d'invention sera réduit à environ 16,5 mois et à 13,8 mois pour un brevet de haute valeur. Le temps moyen pour traiter une demande d'enregistrement de marque sera réduit à moins de quatre mois, soit le plus rapide dans le monde, selon un communiqué publié par le bureau.

La Chine attache une plus grande importance à la promotion de l'efficacité de l'examen des brevets. L'année dernière, le temps de traitement moyen pour l'enregistrement d'une marque a été raccourci à 4,5 mois, contre six mois en 2018, et le temps de traitement pour l'examen des brevets de haute valeur a été réduit de plus de 15% à 17,3 mois.

En 2019, plus de 1,4 million de demandes de brevet d'invention ont été enregistrées à travers le pays, avec 453.000 brevets d'invention accordés. Le nombre total de marques effectivement enregistrées a dépassé 25 millions, selon le bureau.

 
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La Chine continuera de raccourcir la période d'examen des brevets

French.xinhuanet.com | Publié le 2020-02-06 à 16:05

BEIJING, 6 février (Xinhua) -- Avec une croissance continue du nombre de demandes de brevet d'invention, la Chine continuera de raccourcir le processus d'examen des brevets, a annoncé jeudi le Bureau national de la propriété intellectuelle.

D'ici fin 2022, le temps de traitement pour une demande de brevet d'invention sera réduit à environ 16,5 mois et à 13,8 mois pour un brevet de haute valeur. Le temps moyen pour traiter une demande d'enregistrement de marque sera réduit à moins de quatre mois, soit le plus rapide dans le monde, selon un communiqué publié par le bureau.

La Chine attache une plus grande importance à la promotion de l'efficacité de l'examen des brevets. L'année dernière, le temps de traitement moyen pour l'enregistrement d'une marque a été raccourci à 4,5 mois, contre six mois en 2018, et le temps de traitement pour l'examen des brevets de haute valeur a été réduit de plus de 15% à 17,3 mois.

En 2019, plus de 1,4 million de demandes de brevet d'invention ont été enregistrées à travers le pays, avec 453.000 brevets d'invention accordés. Le nombre total de marques effectivement enregistrées a dépassé 25 millions, selon le bureau.

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