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La Chine intensifie ses réductions d'impôts pour soutenir l'économie réelle

 
French.xinhuanet.com | Publié le 2018-08-31 à 10:49

BEIJING, 31 août (Xinhua) -- La Chine dévoile de nouvelles réductions d'impôts en vue de soutenir l'économie réelle, tout en oeuvrant pour assurer une application intégrale de toutes les mesures existantes en matière de réduction d'impôts, a-t-on appris lors d'une réunion exécutive du Conseil des Affaires d'Etat (gouvernement central chinois) présidée jeudi par le Premier ministre Li Keqiang.

Le gouvernement chinois accorde une importance particulière aux réductions d'impôts et de frais non fiscaux. Le président chinois Xi Jinping a mis l'accent sur la nécessité de mener une politique budgétaire proactive et une politique monétaire prudente, et a appelé à laisser la politique fiscale jouer un plus grand rôle dans la stimulation de la demande domestique et la restructuration économique. Le Premier ministre Li Keqiang a fixé des objectifs clairs pour la réduction des impôts et des frais dans le rapport d'activité du gouvernement de cette année, et a souligné à plusieurs reprises le besoin d'une politique budgétaire plus proactive.

La réunion de jeudi est la 9e du genre consacrée aux réductions d'impôts et de frais inscrites dans l'agenda des réunions exécutives hebdomadaires, depuis la prise de fonctions du nouveau gouvernement en mars dernier. Les mesures introduites en la matière depuis début 2018 ont été mises en place pour soutenir les petites et micro-entreprises et encourager l'innovation.

"Sur fond de nouveaux développements en Chine comme à l'étranger, les réductions d'impôts et de frais sont importantes pour soutenir un élan de croissance économique stable. Davantage de stimuli fiscaux doivent être lancés, et toutes les mesures introduites doivent être mises en oeuvre", a déclaré M. Li. "La réduction des impôts et des frais fait partie d'une politique budgétaire proactive et est quelque chose de ce que nous sommes capables de faire."

Les entreprises dont la production ou le fonctionnement sont suspendus à cause de la réduction obligatoire de la surcapacité ou de la restructuration bénéficieront d'une réduction, voire d'une exemption, de l'impôt foncier et de la taxe sur l'utilisation de terres urbaines. Les sociétés d'investissements de fonds de la sécurité sociale et de fonds d'assurance-pension de base bénéficieront d'un allégement fiscal.

Les participants de la réunion ont également décidé d'élargir l'exemption de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) concernant les revenus en intérêts pour les prêts accordés aux petites et micro-entreprises, avec un quota de crédit allant jusqu'à 10 millions de yuans, contre un quota précédent de 5 millions de yuans, entre le 1er septembre 2018 et la fin 2020.

Par ailleurs, la taxe sur le revenu des sociétés et la TVA sur les revenus en intérêts des établissements étrangers provenant du marché national des obligations seront exemptés pour une période de trois ans, en tant qu'effort pour obtenir davantage d'ouverture et afin d'attirer le capital d'outre-mer, selon la réunion. Les taux de remboursement des exportations de certains produits devront être ajustés.

Ces avantages pourront alléger le fardeau de l'impôt sur le revenu des sociétés de plus de 45 milliards de yuans cette année.

 
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La Chine intensifie ses réductions d'impôts pour soutenir l'économie réelle

French.xinhuanet.com | Publié le 2018-08-31 à 10:49

BEIJING, 31 août (Xinhua) -- La Chine dévoile de nouvelles réductions d'impôts en vue de soutenir l'économie réelle, tout en oeuvrant pour assurer une application intégrale de toutes les mesures existantes en matière de réduction d'impôts, a-t-on appris lors d'une réunion exécutive du Conseil des Affaires d'Etat (gouvernement central chinois) présidée jeudi par le Premier ministre Li Keqiang.

Le gouvernement chinois accorde une importance particulière aux réductions d'impôts et de frais non fiscaux. Le président chinois Xi Jinping a mis l'accent sur la nécessité de mener une politique budgétaire proactive et une politique monétaire prudente, et a appelé à laisser la politique fiscale jouer un plus grand rôle dans la stimulation de la demande domestique et la restructuration économique. Le Premier ministre Li Keqiang a fixé des objectifs clairs pour la réduction des impôts et des frais dans le rapport d'activité du gouvernement de cette année, et a souligné à plusieurs reprises le besoin d'une politique budgétaire plus proactive.

La réunion de jeudi est la 9e du genre consacrée aux réductions d'impôts et de frais inscrites dans l'agenda des réunions exécutives hebdomadaires, depuis la prise de fonctions du nouveau gouvernement en mars dernier. Les mesures introduites en la matière depuis début 2018 ont été mises en place pour soutenir les petites et micro-entreprises et encourager l'innovation.

"Sur fond de nouveaux développements en Chine comme à l'étranger, les réductions d'impôts et de frais sont importantes pour soutenir un élan de croissance économique stable. Davantage de stimuli fiscaux doivent être lancés, et toutes les mesures introduites doivent être mises en oeuvre", a déclaré M. Li. "La réduction des impôts et des frais fait partie d'une politique budgétaire proactive et est quelque chose de ce que nous sommes capables de faire."

Les entreprises dont la production ou le fonctionnement sont suspendus à cause de la réduction obligatoire de la surcapacité ou de la restructuration bénéficieront d'une réduction, voire d'une exemption, de l'impôt foncier et de la taxe sur l'utilisation de terres urbaines. Les sociétés d'investissements de fonds de la sécurité sociale et de fonds d'assurance-pension de base bénéficieront d'un allégement fiscal.

Les participants de la réunion ont également décidé d'élargir l'exemption de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) concernant les revenus en intérêts pour les prêts accordés aux petites et micro-entreprises, avec un quota de crédit allant jusqu'à 10 millions de yuans, contre un quota précédent de 5 millions de yuans, entre le 1er septembre 2018 et la fin 2020.

Par ailleurs, la taxe sur le revenu des sociétés et la TVA sur les revenus en intérêts des établissements étrangers provenant du marché national des obligations seront exemptés pour une période de trois ans, en tant qu'effort pour obtenir davantage d'ouverture et afin d'attirer le capital d'outre-mer, selon la réunion. Les taux de remboursement des exportations de certains produits devront être ajustés.

Ces avantages pourront alléger le fardeau de l'impôt sur le revenu des sociétés de plus de 45 milliards de yuans cette année.

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