France : La suppression du marché de Noël des Champs-Elysées confirmé par la justice

Publié le 2017-11-16 à 23:27 | french.xinhuanet.com

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PARIS, 16 novembre (Xinhua) -- Décidée le 3 juillet dernier par le Conseil de Paris, la suppression du marché de Noël des Champs-Elysées a été confirmée ce jeudi par le Tribunal administratif de Paris, qui a rejeté la requête du forain Marcel Campion, ont rapporté les médias français.

Véritable leader des forains de France qui possède notamment la grande roue aux Tuileries à Paris, Marcel Campion, via sa société Loisirs Associés, avait adressé le 6 novembre dernier une demande de référé-suspension à la justice contestant la décision du Conseil de Paris "qui lui refusait le renouvellement de la convention d'occupation du domaine public permettant l'installation du marché de Noël sur les Champs-Elysées", indique le quotidien Le Parisien.

Dans son verdict, le tribunal a rappelé que "depuis 2008, la ville de Paris a accueilli, chaque année, un marché de Noël qui se tenait sur la partie basse de l'avenue de Champs-Elysées pour une durée de deux mois à partir de mi-novembre. Cette manifestation était permise par des autorisations d'occupation du domaine public. Le 12 octobre 2015, la ville de Paris et la société Loisirs Associés ont conclu une convention d'occupation du domaine public permettant la mise en place de ce marché de Noël pour les éditions 2015-2016 et 2016-2017. Par un courrier du 3 juillet 2017, la ville a indiqué à la société qu'elle avait décidé de ne pas renouveler cette convention d'occupation pour l'édition suivante".

"La société Loisirs Associés ayant présenté sa demande de suspension après cette date, sa requête ne pouvait qu'être rejetée comme étant irrecevable", a souligné le tribunal.

La Ville de Paris s'est félicité de cette annonce "qui lui donne raison". "La décision de la Ville de Paris votée à l'unanimité sera appliquée dès cette année : il n'y aura donc pas de marché de Noël sur les Champs-Elysées", a confirmé le premier adjoint de la maire de Paris, Bruno Julliard.

Marcel Campion a déclaré être "surpris de cette attitude de la justice qui joue sur des virgules et des dates. Avec le droit, il n'y a pas d'humanité".

Le Conseil de Paris avait fait savoir qu'il supprimerait le marché de Noël des Champs-Elysées en raison de la "médiocrité" des produits qui y étaient proposés.

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France : La suppression du marché de Noël des Champs-Elysées confirmé par la justice

Publié le 2017-11-16 à 23:27 | french.xinhuanet.com

PARIS, 16 novembre (Xinhua) -- Décidée le 3 juillet dernier par le Conseil de Paris, la suppression du marché de Noël des Champs-Elysées a été confirmée ce jeudi par le Tribunal administratif de Paris, qui a rejeté la requête du forain Marcel Campion, ont rapporté les médias français.

Véritable leader des forains de France qui possède notamment la grande roue aux Tuileries à Paris, Marcel Campion, via sa société Loisirs Associés, avait adressé le 6 novembre dernier une demande de référé-suspension à la justice contestant la décision du Conseil de Paris "qui lui refusait le renouvellement de la convention d'occupation du domaine public permettant l'installation du marché de Noël sur les Champs-Elysées", indique le quotidien Le Parisien.

Dans son verdict, le tribunal a rappelé que "depuis 2008, la ville de Paris a accueilli, chaque année, un marché de Noël qui se tenait sur la partie basse de l'avenue de Champs-Elysées pour une durée de deux mois à partir de mi-novembre. Cette manifestation était permise par des autorisations d'occupation du domaine public. Le 12 octobre 2015, la ville de Paris et la société Loisirs Associés ont conclu une convention d'occupation du domaine public permettant la mise en place de ce marché de Noël pour les éditions 2015-2016 et 2016-2017. Par un courrier du 3 juillet 2017, la ville a indiqué à la société qu'elle avait décidé de ne pas renouveler cette convention d'occupation pour l'édition suivante".

"La société Loisirs Associés ayant présenté sa demande de suspension après cette date, sa requête ne pouvait qu'être rejetée comme étant irrecevable", a souligné le tribunal.

La Ville de Paris s'est félicité de cette annonce "qui lui donne raison". "La décision de la Ville de Paris votée à l'unanimité sera appliquée dès cette année : il n'y aura donc pas de marché de Noël sur les Champs-Elysées", a confirmé le premier adjoint de la maire de Paris, Bruno Julliard.

Marcel Campion a déclaré être "surpris de cette attitude de la justice qui joue sur des virgules et des dates. Avec le droit, il n'y a pas d'humanité".

Le Conseil de Paris avait fait savoir qu'il supprimerait le marché de Noël des Champs-Elysées en raison de la "médiocrité" des produits qui y étaient proposés.

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